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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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Bonjour, c'est mon premier message sur ce forum et j'espère que vous pourrez m'aider sur cette question. J'ai trouvé un prénom qui me plairait pour un garçon que j'attends pour la fin de l'année [<:o)] . Or, je me suis rendu compte que ce prénom est une marque + ou - connue en France. A votre avis, risque-t-on un procès pour utilisation abusive du nom de marque ? A-t-on le droit d'utiliser un nom de marque pour prénom sans demander d'autorisation particulière ? Faut-il prendre des précautions , genre "demande officielle" auprès de la marque d'une "autorisation" ? Une simple modification de l'othographe suffit-elle pour se prémunir contre un quelconque copyright ? Je vous demanderais de répondre à la question sur son aspect juridique uniquement. Inutile de préciser si vous trouvez ça ridicule ou non d'utiliser une marque comme prénom, cela est suggestif et dépend du goût de chacun. Quantité d'enfants s'appellent Mercedes, Nike, Samson, Mégane, (Jacques-Daniel ) ... respectons-les. Merci d'avance pour votre aide ou piste à suivre concernant cette question, Ylf.
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Inscrit le: 26/07/2005
Messages: 23
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Pour être franche, j'en sais rien, mais comme tu le dis, il y a plein d'enfants qui portent déjà des noms de marques. Jusqu'à présent, il n'y a jamais eu un quelconque problème d'utilisation de nom. Sinon, pour donner mon avis, même si ce n'est que subjectif (et pas suggestif [ ]), il y a des noms de marques qui feraient de très beaux prénoms : Levis, Célio,... d'autres moins... Quelle était ton idée, si ce n'est pas indiscret ?
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Inscrit le: 24/03/2006
Messages: 3 077
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Je ne pense pas qu'il y est de soucis juridiques ou quoi car comme tu le dis beaucoup d'enfants ont un prénom de marque... Mégane Renaud Célio Jules Jennifer...Mais bon renseigne toi peut-être qaund mêmecomme il faut....
* En couple depuis presque 7 ans ...
* Maman d'un adorable petit coeur, Nathan, né le 26 Aout 2007.
* Un petit frère prévu pour mars !!
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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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argh, subjectif<>suggestif ! je me disais bien que quelque chose ne sonnait pas dans ma tournure [:$] Bon, je continue de chercher et d'attendre une confirmation sur un éventuel copyright... de toute façon, j'ai jusqu'à décembre pour en connaitre le fin mot. Merci pour vos avis en tous cas, je ne manquerai pas de poster ici dès que j'aurai un avis formel... quant à mon idée sur le prénom, vous le saurez ... en décembre , pour l'instant c'est top-secret [] à plus, Ylf
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Inscrit le: 12/01/2006
Messages: 243
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MAIS NON voyon!
Le copyright s'applique seullement si tu voullais faire du business en utilisant un nom de marque. Genre si tu veux ouvrir un restaurent tu n'aurais évidamment pas le droit de l'appeller Macdonald's... De même tu ne peux pas aller a la télé et dire dans une émission que tu aime Macdo parce que c'est le meilleur restaurent qu'il soit parce que tu ferais ainci de la pub et du business pour le restaurent.
Mais comme personne ne te payera pour prénommer ton gosse par un nom de marque et que ça ne fera pas de publicité pour le produit: No probleme.
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Inscrit le: 10/05/2005
Messages: 2 285
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Je ne sais rien de la question juridique, même si je pense que désormais l'Etat civil est obligé d'accepter n'importe quoi. D'ailleurs, à mon avis il faudrait bien distinguer les prénoms qui à partir d'un certain moment ont été utilisés comme noms de marques aussi (Mégane, Mercedes etc) et les noms de marques que quelqu'un décide d'utiliser comme prénoms. En ce qui me concerne, ce n'est pas du tout la même chose de se prénommer Mégane ou Coca-Cola par exemple, et c'est au-delà de n'importe quelle question juridique, et même de n'importe quel goût subjectif.
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Inscrit le: 09/04/2006
Messages: 273
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Sa ne devrait pas poser problème si le nom ne fait pas non plus trop trop marque non plus. Par exemple, avec mon copain, nous aimons bcp Thanéo et on a appris que s'était un magasin de chaussures, sa m'a un peu rebuté sur le coup mais après on trouve ce nom très jolie, peu importe que se soit magasin ou pas. Il y a aussi tout un tas de marques qui se servent des prénoms, je pense nottament à la toute dernière Renaut qui s'appelle Logan, je trouve sa vraiment dommage d'utilisé des prénoms pour en faire une marque. Sinon Il y a plein de marque que j'aime bien en tant que prénom tels que Célio, Lewis, Kinyo... Sinon, pour te rassurer, mon cousin de 12 ans se prénomme Sonny et il n'en a jamais souffert. Il aime bien son prénom justement et il en est très fier. Bon courage
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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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tu dis "bon courage" parce que j'attend un enfant ? [ ] citation : il faudrait bien distinguer les prénoms qui à partir d'un certain moment ont été utilisés comme noms de marques aussi oui alors là, c'est l'histoire de la poule et de l'oeuf... qui était là avant ? Je trouve ça dommage d'utiliser des prénoms comme nom de marque ou modèle, m'enfin, c'est comme ça, les lois de la com' et de la pub' sont au-dessus de tout. Ne t'inquiète pas, je n'ai pas l'intention d'appeler mon fils "Olida" ou "Durex", la marque en question est plutôt méconnue du grand public. Ce qui guide mon choix est purement "sonore". J'aime comme le prénom que j'envisage "sonne" avec mon nom. Je ne cherche pas absolument la singularité, juste une association de "sons" plaisants. Manque de bol, ce son est une marque et contrairement à ce que dit bébéchat, il n'y a pas que le business derrière un copyright, il y a aussi "l'image". Cauchemardons que la marque ne tienne pas à ce qu'on associe "son" image à celle d'un enfant et paf, procès possible, ça sert à ça un copyright ! Oui, c'est un peu abusif, mais pas impossible... donc la question reste ouverte et vos avis sont toujours les bienvenus. a+, Ylf
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Inscrit le: 07/05/2005
Messages: 10 556
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Pourquoi ne veux tu pas nous faire par de ce prénom?
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Inscrit le: 17/12/2005
Messages: 297
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Ylf
Tu crois vraiment que tous les parents de Cora, Mégane, Sony etc... se sont cassé la tête comme toi ???????
Faut pas déconner, un prénom est un prénom. Si il existe, marque ou pas, t'as pas à demander d'autorisation !!!
Et puis si ce prénom est impossible à donner à un enfant, tu le sauras bien vite à l'état civil !!
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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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Faustine> pasqueuuuuuuuuuuuuuuuuuuu . (j'ai promis à ma femme de n'en parler à personne avant le choix définitif afin d'éviter toute influence extérieure à notre couple. Mais vous le saurez courant décembre 2006 ) Doriane> après Faustine, Doriane... c'est démoniaque  Disons que c'est de l'excès de prudence. Je n'ai pas envie de taner ma femme avec mes idées incongrues si le jeu n'en vaut la chandelle. Et puis, ce prénom que j'envisage n'existe pas pour l'instant... même sur prénom.com ! Ce n'est pas comme Cora ou Sony. Sais-tu sur quoi se base l'état civil ? Ils ont une liste de prénoms autorisés, ou une règle à suivre ? Peut-on proposer un prénom qui n'existe pas encore ? Merci à vous, Ylf
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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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tiens... chandelle est modéré automatiquement [:|]
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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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c-h-a-n-d-e-l-l-e c'est plutôt soft , pourtant [:S]
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Inscrit le: 03/10/2005
Messages: 329
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c'est le a-n-d qui est annulé car moi aussi j'ai voulu écrire un mot : gra-n-dement et ça n'a pas passé non plus loll ça n'a rien à voir avec le sujet mais bon ! Stèph. Pour l'état civil, je pense pouvoir te renseigner : je suis secrétaire de mairie et voilà ce que disent les textes : 278 Toutefois, la liberté du choix des parents connaît certaines limites : - l’intérêt de l’enfant. Les parents ne peuvent choisir un ou des prénoms qui, seuls ou associés au nom patronymique, seraient manifestement contraires à l’intérêt de l’enfant. Tel pourrait être le cas, par exemple, des prénoms ayant une apparence ou une consonance ridicule, péjorative ou grossière, ceux difficiles à porter en raison de leur complexité ou de la référence à un personnage déconsidéré dans l’histoire, ou encore, sous réserve de l’appréciation des juridictions, de vocables de pure fantaisie ; - la préservation du droit des tiers à voir protéger leur patronyme conformément aux principes dégagés par la jurisprudence. Ne peuvent être choisis comme prénoms, des patronymes dont l’usage constituerait une usurpation de nom ; - les règles de dévolution du patronyme : en effet il ne peut être attribué à l’enfant comme prénom le nom du parent qui ne lui a pas été transmis. 279 S’agissant de la mise en œuvre du principe, l’officier de l’état civil qui reçoit une déclaration de naissance ne dispose plus du pouvoir d’appréciation sur la recevabilité des prénoms qu’il exerçait auparavant sous l’autorité du parquet. Il a désormais l’obligation de porter immédiatement sur l’acte de naissance les prénoms choisis par les parents, même si ceux-ci lui apparaissent contraires aux limites posées par le législateur. Il doit toutefois, dans cette hypothèse, informer sans attendre le procureur de la République qui appréciera si les prénoms signalés apparaissent contraires à la loi. Dans l’affirmative, celui-ci saisira le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de son siège par voie d’assignation, dans les meilleurs délais, afin d’ordonner la suppression des prénoms contestés sur les registres de l’état civil et de voir attribuer à l’enfant un ou des nouveaux prénoms, choisis par les parents ou, à défaut, par le juge. Si les parents entendent être représentés dans la procédure, il leur appartient de constituer avocat. 280 Il est souhaitable que l’officier de l’état civil appelle l’attention des parents sur l’intérêt qui s’attache à l’attribution de plusieurs prénoms à l’enfant et sur les inconvénients auxquels expose l’attribution de prénoms qui généreraient des risques d’homonymie dans la famille, ainsi que sur les résultats parfois malencontreux du rapprochement de certains prénoms et du nom de famille. Le nombre de prénoms qui peuvent être attribués à un même enfant n’a pas été fixé par la loi ; il serait toutefois opportun qu’il fût limité à quatre. Voilà, c'est un peu long mais au moins tu connais le rôle de la personne qui enregistrera l'acte de naissance de ton enfant : le problème c'est que tout affaire de jugement car si l'officier d'état civil (maire, adjoint ou conseiller municipal mandaté par le maire) ne signale aucun "abus", a priori tu ne risques rien... mais voilà on ne peut pas en être sûr ! Tu as raison de vouloir te renseigner un maximum, cependant ne te prends pas trop la tête non plus ! Vivement décembre qu'on connaisse enfin ce prénom !! bye bye Stèph
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Inscrit le: 03/10/2005
Messages: 329
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flûte j'ai utilisé a-n-d pour la phrase : "conseiller municipal ma-n-daté par le maire" Mais je pense que tu avais compris lol [ ] Stèph
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Inscrit le: 07/06/2006
Messages: 10
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Merci Steph, voilà un précieux post ! Bon ben je crois qu'il n'est effectivement pas necessaire de se prendre le chou plus que ça... il ne me reste plus qu'à convaincre la maman ... le prénom ne lui déplait pas, mais c'est pas le coup de foudre non plus...[ ]
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Inscrit le: 24/03/2006
Messages: 3 077
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Ah ben çà après ce n'est plus de notre ressort.. A toi de trouver les arguments en faveur de ce prénom qui te tiens tant à coeur apparemment !!!
* En couple depuis presque 7 ans ...
* Maman d'un adorable petit coeur, Nathan, né le 26 Aout 2007.
* Un petit frère prévu pour mars !!
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Inscrit le: 11/10/2004
Messages: 241
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Il n'y a aucun soucis quand à l'utilisation d'une marque comme nom propre.
Ca marche pour les prénoms mais aussi pour les noms de famille.
Il y a des tas de gens qui ont des noms de famille qui sont des noms de marque. Moi je connais une famille Vabre, comme le café.
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